Informations à lire avant votre hospitalisation

Accompagnants :

Si vous désirez la présence d’une personne de votre entourage auprès de vous, vous pouvez demander une chambre particulière avec un lit accompagnant. Il est également possible de prendre simplement un repas avec un patient. Dans ce cas, il faut demander un ticket « repas accompagnant » à l’accueil, avant 10 h pour les repas du midi et 17 h pour les repas du soir.

Animaux :

Par mesure d’hygiène, les animaux ne sont pas admis dans l’Etablissement.

Boissons :

Des distributeurs de boissons chaudes et froides sont à votre disposition dans le hall d’entrée. L’introduction de boissons alcoolisées dans l’Etablissement est formellement interdite.

Bruit :

Les visiteurs et les patients sont priés d’éviter tout bruit pouvant perturber le calme de l’Etablissement.

Chambres :

Nous vous proposons des chambres particulières (avec supplément et uniquement sur votre demande) ou des chambres à 2 lits (sans supplément de prix).

Charte du patient hospitalisé :

(Circulaire DHOS/E1/DGS/SD/1B/SD/1C/SD/4A/2006/90)

Principes généraux :

  1. Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d’urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées.
  2. Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en oeuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.
  3. L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu’elle choisit librement.
  4. Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.
  5. Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage.
  6. Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.
  7. La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.
  8. La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.
  9. Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
  10. La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit.
  11. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.

Nota : Cette charte est tenue à votre disposition dans son intégralité à l’accueil de la clinique et dans les services d’hospitalisation.

Coffre :

La Clinique n’est pas responsable des vols. Pour les prévenir, les chambres sont équipées de coffres individuels.

Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (C.R.U.Q.P.C.) :

Vous disposez de 3 moyens pour nous aider à trouver une solution aux éventuels problèmes qui auraient pu se poser à l’occasion de votre hospitalisation :

  • En remplissant le questionnaire de satisfaction qui vous sera remis lors de votre admission, ce qui vous permettra de nous faire part de vos remarques et suggestions ;
  • En adressant une lettre au Directeur afin de saisir la Commission des Relations avec les Usagers et la Qualité de la Prise en Charge mise en place dans l’Etablissement ;
  • En vous présentant à la permanence organisée au secrétariat de Direction le mercredi entre 10 h et 11 h.

La C.R.U.Q.P.C. se réunit au minimum 4 fois par an et est composée de 2 représentants de la Direction, du Vice-Président de la Conférence Médicale d’Etablissement (C.M.E.), d’un Médecin Psychiatre (co-gérant), de la Responsable Assurance Qualité, des Responsables infirmiers des unités de soins, de la Secrétaire de Direction et de quatre représentants d’association d’usagers.

Direction :

  • Docteur Marie-France PANZANI
  • Madame Valentine GUERIN

Dossier médical :

Les dossiers médicaux sont archivés par l’établissement pour une durée de 40 ans. Cet archivage est organisé pour garantir la confidentialité des informations de santé (art R.710-2-7 du code de la santé publique). Vous avez le droit d’accéder à l’ensemble des informations concernant votre santé soit directement, soit par l’intermédiaire d’un médecin que vous désigneriez à cet effet. Cette communication a lieu au plus tard dans les huit jours à compter de la date de réception de votre demande et au plus tôt après l’observation d’un délai légal de quarante-huit heures. Si les informations auxquelles vous souhaitez accéder datent de plus de 5 ans, un délai de 2 mois sera nécessaire à leur communication.

Fleurs et plantes :

Par mesure d’hygiène, les fleurs et plantes sont interdites dans les chambres.

Fumeurs :

En application du Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006, il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de la Clinique. De plus, lors de votre hospitalisation, une information pourra vous être communiquée sur la prévention du risque tabagique.

Hygiène :

La Clinique met à votre disposition des locaux propres et entretenus qui doivent être respectés par les patients et les visiteurs.

Incendie :

Les consignes sont affichées à chaque étage. En application du Décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006, il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de la Clinique.

Informatique et liberté :

Dans le strict respect du secret médical, la Clinique gère un fichier informatisé des données médicales et administratives des patients qu’elle prend en charge. Sauf opposition de votre part, certains renseignements vous concernant, recueillis au cours de votre hospitalisation, pourront faire l’objet d’un enregistrement informatique réservé à l’usage exclusif de votre médecin.

Linge :

Le linge personnel n’est ni fourni, ni entretenu. Vous devez apporter le nécessaire dès votre entrée.

Lutte contre les Infections Nosocomiales :

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) est un organisme de concertation dont le rôle est de mettre en place une politique de prévention et de lutte contre le risque infectieux, ainsi qu’une politique de prévention de la résistance bactérienne aux antibiotiques (avec au minimum 3 réunions par an). Le CLIN est composé de représentants de la Direction, d’un représentant du corps médical, du Pharmacien, de représentants des équipes de soins, de représentants des services logistiques et techniques et de représentants d’associations d’usagers.

Médicaments :

Il est formellement interdit au patient d’utiliser ses propres médicaments pour son traitement personnel.

Mineur ou Majeur sous tutelle :

Les informations concernant la santé des mineurs et des majeurs sous tutelle et les soins qu’ils doivent recevoir sont délivrées à leurs représentants légaux (titulaire de l’autorité parentale ou tuteur).

Parking :

Le parking n’est pas gardé. La Clinique ne peut être tenue pour responsable des dégradations et vols pouvant intervenir sur le parking.

Personne de confiance (loi n°2002-303 du 4/03/02) :

Le patient peut désigner une personne de confiance. Cette personne pourra accompagner le patient dans ses choix thérapeutiques et pourra être consultée dans l’hypothèse où ce même patient serait hors d’état d’exprimer sa volonté et de recevoir l’information nécessaire à cette fin.

Prise en charge de la Douleur (C.L.U.D.) :

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) est un organisme de concertation dont le rôle est de mettre en place, en collaboration avec l’ensemble des professionnels, un programme de prévention, d’évaluation et de prise en charge de la douleur (avec au minimum 2 réunions par an). Le CLUD est composé de représentants de la direction, d’un représentant du corps médical, du Pharmacien et de représentants des équipes de soins. Nous vous informons également qu’un « Carnet douleur » est à votre disposition dans nos unités de soins. Cependant, il nous semble important de vous rappeler que l’équipe soignante est là pour vous écouter et vous aider. En effet, si vous avez mal, prévenez l’équipe soignante. N’hésitez pas à exprimer votre douleur. En l’évoquant, vous aiderez les médecins à mieux vous soulager. Ils évalueront votre douleur et vous proposeront les moyens les plus adaptés à votre cas.

Programme de Médicalisation du Système d’Information :

Dans le cadre de la mise en place obligatoire (Décret d’application n° 94-666 du 27 juillet 1997-art.710-5 du code de la santé publique et Arrêté du 22 juillet 1996) au sein des cliniques privées du P.M.S.I. (Programme de Médicalisation du Système d’Information), nous vous informons que des données administratives et médicales, concernant les patients hospitalisés, font l’objet d’un traitement informatisé. Ces données sont transmises au médecin responsable de l’information médicale dans l’établissement et sont protégées par le secret médical. Le traitement informatisé, dont la mise en oeuvre fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.), s’effectue dans les conditions fixées par la Loi n° 78-17 du 6 janvier 78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Prothèses dentaires et auditives :

Seules les prothèses dentaires et auditives remises à une infirmière avant d’entrer au bloc opératoire, dans leur étui spécifique, pourront, en cas de perte, engager la responsabilité de la Clinique.

Questionnaire de satisfaction :

Nous vous remercions de bien vouloir remplir le questionnaire de satisfaction avant votre sortie administrative, et de le déposer dans la boîte prévue à cet effet au bureau des sorties.

Repas :

Les menus de la semaine sont affichés dans le couloir du service. Les repas sont servis dans les chambres aux heures suivantes : 7 h 30, 11 h 30 et 18 h 30. En cas de régime particulier, il vous est demandé d’en informer l’équipe de soins.

Téléphone :

En application de la circulaire du Ministère de la Santé n°40 du 9 octobre 1995, le téléphone mobile est interdit dans les Etablissements de soins. Merci d’éteindre votre portable. Si vous souhaitez que la ligne téléphonique de votre chambre soit ouverte, signalez le lors de votre admission.

Télévision :

Chaque chambre est équipée d’un téléviseur (sans supplément en cas de chambre particulière).

Transport :

Si votre état de santé l’exige, vous pourrez être transporté à votre sortie par un taxi ou une ambulance privée (avec accord de votre médecin). Dans ce cas, le médecin qui vous a suivi pendant votre hospitalisation, vous remettra un bon de transport. Le choix de l’ambulance est laissé à votre discrétion.

Visites :

Les visites sont autorisées de 11 h 00 à 19 h 30. En application de la législation actuelle et pour leur sécurité, les visites des enfants de moins de 13 ans sont interdites dans les étages.

Voies d’accès :

  • Autoroute : Sortie NICE EST puis direction Hôpital Pasteur.
  • Autobus : Lignes 4 – 20 – 25.
  • Taxi : Le demander au standard.
  • Tramway : Ligne 1 / Station « Terminus - Pont Michel » avec navette (Park relais de 250 places).

Vols :

Afin de limiter le risque de vol, nous recommandons à nos patients de ne pas venir à la Clinique avec des objets ou bijoux de valeur. La Clinique n’est pas responsable des vols.
Pour les prévenir :

  • Les chambres du service de chirurgie sont équipées de coffres individuels,
  • Les vestiaires patients du service ambulatoire sont équipés de serrures fermant à clé.